Soumission d'une licence de contenu

Licence de contenu et politique de soumission

En nous soumettant votre contenu de quelque manière que ce soit, et en contrepartie de la possibilité de voir votre contenu diffusé par Spikeball, vous accordez automatiquement à Spikeball, ou garantissez que le propriétaire du contenu nous a expressément accordé, le droit et la licence exclusifs, perpétuels, irrévocables, sous-licenciables et transférables d'utiliser, de copier, de reproduire, de publier, de diffuser, d'éditer ou de modifier votre contenu sur tous les supports, formats et canaux.

Plus précisément, vous accordez à Spikeball le droit 1) de publier votre contenu sur notre plateforme et 2) d'utiliser votre contenu dans des supports publicitaires ou promotionnels.

Les droits que vous nous accordez sont exclusifs, et vous n'êtes pas autorisé à céder les droits sur votre contenu à un tiers sans notre consentement écrit.

Nous ne garantissons pas que votre contenu sera utilisé par Spikeball. Nous nous réservons le droit, sans toutefois y être tenus, d'utiliser, de supprimer, de modifier ou d'adapter votre contenu à notre entière discrétion.

 

Contenu interdit

Il vous est interdit de publier tout contenu qui :

1. est diffamatoire, calomnieux ou injurieux ;
2. représente ou encourage des activités dangereuses, criminelles ou délictueuses ;
3. Comprend le nom, l'image, la voix ou la prestation d'une personne qui n'a pas donné son consentement à l'utilisation de ce contenu par Spikeball ;
4. provient d'un tiers, ou comprend des marques commerciales ou des éléments appartenant à un tiers, ou porte atteinte aux droits de propriété intellectuelle d'un tiers, sans autorisation ; ou
5. Vous avez déjà vendu ce produit à un tiers ou lui avez accordé une licence exclusive.

 

Déclarations et garanties

Vous déclarez et garantissez que votre contenu ne contreviendra à aucune des interdictions énoncées ci-dessus.

Vous déclarez et garantissez en outre que :

1. Vous n'avez pas, sans autorisation, repris le contenu d'un tiers
2. Vous n'avez pas encore cédé de droits sur votre contenu à un tiers
3. Vous êtes titulaire des licences, droits, consentements et autorisations nécessaires pour permettre à Spikeball d'utiliser votre contenu
4. Vous disposez du consentement de toutes les personnes apparaissant de manière visible dans votre contenu